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Marques déposées par madame Stéphanie Chevalier López
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SCL QUALITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCL QUALITE
Madame Stéphanie Chevalier López

Numéro de dépôt :
4501772
Date de dépôt :
20/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2028
SCL QUALITE de Stéphanie Chevalier López

Présentation de la marque SCL QUALITE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2018 par madame Stéphanie Chevalier López auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCL QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est madame Stéphanie Chevalier López domicilié(e) 98 B rue de jouvence - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Yamark, Madame Claire Yam domicilié(e) 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - LYON - France.

La marque SCL QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCL QUALITE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2028.

Stéphanie Chevalier López a également déposé les autres marques suivantes : SCL QUALITE , LABEL HYGIENE 2016 SCL QUALITE FRAICHEUR PROPRETE SANTE SECURITE


Madame Stéphanie Chevalier López - 98 B rue de jouvence - 21000 - Dijon - France


Cabinet Yamark, Madame Claire Yam - 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 9 janvier 2020 - Concession de licence n°777193 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Logiciels et applications mobiles dans le domaine de l’hygiène alimentaire et culinaire, et dans le domaine de la technique culinaire ;

Services fournis par un franchiseur, à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises commerciales ; conseil en gestion et en organisation des affaires ; publicité ; promotion des produits et services de tiers ; publication de contenus publicitaires et commerciaux ; tous ces services étant exclusivement rendus dans le domaine de l’hygiène alimentaire et culinaire, et dans le domaine de la technique culinaire ;

Coaching [formation] ; formation ; éducation ; enseignement ; organisation et conduite de conférences, d’ateliers, de séminaires, de stages de formation ; publication de contenus non publicitaires ; tous ces services étant exclusivement rendus dans le domaine de l’hygiène alimentaire et culinaire, et dans le domaine de la technique culinaire ;

Contrôle de la qualité de l’hygiène alimentaire et culinaire, et de la technique culinaire ; audits en matière de qualité de l’hygiène alimentaire et culinaire, et de technique culinaire ; conception de logiciels et d’applications en matière d’hygiène alimentaire et culinaire, et de technique culinaire ; stockage électronique de données ;

Octroi de licences de concepts de franchise en matière d’hygiène alimentaire et culinaire, et de technique culinaire ; veille et conseil en matière de réglementation sur l’hygiène alimentaire et culinaire, et sur la technique culinaire.